Titane

En vigueur le 1^er février 2019

REMARQUE : En plus des conditions générales du Niveau Titanium (ci-après, les « Conditions du Niveau Titanium ») qui sont stipulées aux présentes, toutes les Conditions générales du Programme Wyndham Rewards (telles qu’elles peuvent être modifiées de temps à autre), s’appliquent, avec les modifications qui s’imposent, à :

tous les Membres de Niveau Titanium et leurs points Wyndham Rewards ainsi que leurs Devises de partenaire de voyage; et
tous les Avantages de Niveau de Membre accordés au Niveau Titanium.

Lesdites Conditions générales du Programme Wyndham Rewards (telles qu’elles peuvent être modifiées de temps à autre), sont intégrées aux présentes Conditions du Niveau Titanium par renvoi. Les termes qui commencent par une majuscule et qui sont utilisés dans les présentes Conditions du Niveau Titanium, sans être définis, auront la signification qui leur est donnée dans les Conditions générales du Programme Wyndham Rewards. Pour plus de détails, veuillez réexaminer les Conditions générales du Programme Wyndham Rewards.

Sans limiter la portée de ce qui précède, et nonobstant toute disposition contraire contenue dans les présentes Conditions du Niveau Titanium, le Commanditaire se réserve le droit :

de modifier, suspendre, restreindre ou annuler une partie ou la totalité des Avantages de Niveau de Membre et qui sont décrits dans les présentes Conditions du Niveau Titanium; et
de mettre fin à la portion du Niveau Titanium du programme des Niveaux de Membre, ou au programme complet des Niveaux de Membre;

dans chaque cas, à tout moment, sans préavis, à l’entière discrétion du Commanditaire.

Sans limiter la portée de ce qui précède et nonobstant toute disposition contraire contenue dans les présentes Conditions du Niveau Titanium, le Commanditaire se réserve également le droit de révoquer, sans préavis, le Niveau Titanium d’un Membre ou de mettre fin, en partie ou en totalité, aux Avantages de Niveau de Membre offerts à un Membre, et ce, dans l’une ou l’autre des circonstances suivantes :

le Membre agit d’une manière non conforme aux lois ou à la réglementation en vigueur;
le Membre viole les Conditions générales du Programme Wyndham Rewards et les présentes Conditions du Niveau Titanium;
le Membre commet, directement ou indirectement, un geste ou une défaillance qui, selon le jugement raisonnable du Commanditaire, est ou pourrait être injurieux ou préjudiciable à la cote d’estime du Commanditaire, du Programme ou de toute Chaîne hôtelière;
le Membre ne se conforme pas aux conditions de toute Entente en vigueur (selon ce qui est décrit à l’Article I ci-dessous) (ledit Membre étant appelé « Membre fautif ») qui régit l’exploitation de l’établissement Wyndham Hotels & Resorts du Membre fautif.

Aux fins des présentes Conditions du Niveau Titanium :

« Entente » désigne une entente de franchise, de licence ou de gestion avec une société affiliée de Wyndham Hotels & Resorts, Inc. qui régit l’exploitation d’un Hôtel participant appartenant à une Chaîne hôtelière admissible au Niveau Titanium;
« Date d’admissibilité » désigne le 1^er décembre d’une année donnée;
« Personne-ressource de l’entité » désigne chaque individu identifié comme la Personne-ressource de l’entité sur le formulaire de contact du site pour un Hôtel participant admissible franchisé (selon la définition ci-dessous);
« Invitation » désigne une invitation de la part du Programme Wyndham Rewards pour demander le Niveau Titanium;
« Personne-ressource gérée » désigne chaque employé d’un Hôtel admissible participant géré choisi par l’entité propriétaire dudit Hôtel participant admissible géré pour recevoir une invitation, conformément aux présentes Conditions du Niveau Titanium. Chaque entité propriétaire d’un Hôtel participant admissible géré peut choisir un (1) desdits employés par Hôtel participant admissible, jusqu’à un maximum de quatre (4) personnes pour recevoir une invitation au cours d’une année civile donnée, en envoyant un courriel, au plus tard le 15 janvier de ladite année (ou, dans le cas d’un Hôtel participant qui a ouvert ses portes pour la première fois après ladite date, dans un délai de 30 jours après la date d’ouverture dudit Hôtel), au directeur de l’exploitation de franchise de l’entité propriétaire, en y indiquant la ou lesdites personnes et en fournissant leur nom, leur adresse électronique et l’identification du site de l’Hôtel participant admissible. Par souci de clarté, et nonobstant toute disposition contraire contenue dans les présentes Conditions du Niveau Titanium, une entité propriétaire peut choisir un maximum de quatre (4) employés qui recevront des invitations, même si ladite entité propriétaire possède plus de quatre (4) Hôtels participants admissibles;
« Date d’ouverture » a la signification qui lui est attribuée dans l’Entente de l’hôtel concerné;
« Hôtel participant admissible » désigne, à tout moment, tout Hôtel participant d’une Chaîne hôtelière admissible au Niveau Titanium, qui, à la date précédant immédiatement la Date d’admissibilité (i) s’est fait attribuer un « A » ou un « B » (ou l’équivalent alors accepté) lors de sa plus récente inspection de la qualité ou doit encore se soumettre à une inspection de la qualité; (ii) ne fait pas actuellement l’objet d’une suspension à l’égard de l’accès au système central de réservation de Wyndham Hotels & Resorts, Inc. Les conditions décrites dans les dispositions précédentes (i) et (ii), s’appellent les « Normes ». Nonobstant ce qui précède, tout Hôtel participant qui ne se conformait pas aux Normes à la date de décision pertinente, mais qui s’y conforme depuis, peut devenir un Hôtel participant admissible. Un représentant de tout Hôtel participant qui se trouve dans cette situation peut s’adresser à wrTITANIUM@wyndhamrewards.com pour demander une vérification du statut dudit Hôtel à titre d’Hôtel participant admissible. Une fois cette vérification achevée par Wyndham Rewards, ledit Hôtel participant sera considéré comme étant un Hôtel participant admissible.
« Chaîne hôtelière admissible au Niveau Titanium » désigne l’un ou l’autre des suivants : AmericInn^®, Baymont Inn & Suites^®, Days Inn^® (sauf les Hôtels Days Inn situés en Chine), Dazzler^® Hotels, Dolce Hotels and Resorts^®, Esplendor^® Boutique Hotels, Hawthorn Suites by Wyndham^®, Howard Johnson^® (sauf les Hôtels Howard Johnson situés en Chine), La Quinta^®, Microtel Inn & Suites by Wyndham^®, Ramada^®, Super 8^® (sauf les Hôtels Super 8 situés en Chine), Trademark^® (sauf les Hôtels Trademark propriété de H-Hotels AG), Travelodge^®, TRYP by Wyndham^® (sauf les hôtels TRYP by Wyndham exploités par Sol Meliá S.A.), Wingate by Wyndham^®, Wyndham Grand^®, Wyndham Hotels and Resorts^® et Wyndham Garden^®.

A. Obtention du Niveau Titanium

Afin d’obtenir le Niveau Titanium, les Parties admissibles doivent être ou doivent devenir Membres du Programme Wyndham Rewards. Le Programme Wyndham Rewards est offert gratuitement. Pour vous inscrire, visitez le site www.wyndhamrewards.com ou appelez les Services aux Membres au numéro approprié fourni dans l’Article I (2) des Conditions générales du Programme Wyndham Rewards.

Le 1^er février de chaque année civile, ou aux environs de cette date, chaque Membre qui est nouvellement admissible en tant que Personne-ressource de l’entité ou Personne-ressource gérée recevra une invitation. Chaque Membre qui devient une Personne-ressource de l’entité admissible ou une Personne-ressource gérée après la date de décision initiale du Programme recevra une invitation dans un délai d’environ 60 jours une fois que la vérification du Commanditaire aura déterminé que l’Hôtel participant concerné est un Hôtel participant admissible (et, dans le cas d’un Hôtel participant admissible géré nouvellement vérifié, une fois que le Commanditaire aura reçu le courriel de la part de l’entité propriétaire concernée identifiant la Personne-ressource gérée, conformément aux présentes Conditions du Niveau Titanium). L’invitation comprend un Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium, ainsi que des instructions sur la façon dont la Personne-ressource de l’entité ou la Personne-ressource gérée peut échanger son abonnement au Niveau Titanium; ou en faire cadeau à un autre Membre (ledit Membre étant un « Ami de Personne-ressource »). En toutes circonstances, la Personne-ressource de l’entité ou la Personne-ressource gérée qui a reçu l’invitation doit remplir le Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium et le retourner au plus tard le 1^er décembre de l’année civile au cours de laquelle l’invitation a été reçue, conformément aux instructions jointes à l’invitation. Nonobstant toute disposition contraire contenue dans les présentes Conditions du Niveau Titanium, chaque Hôtel participant d’une Chaîne hôtelière admissible au Niveau Titanium qui ouvre à la Date d’admissibilité ou immédiatement après ladite Date d’admissibilité, sera considéré comme un Hôtel participant admissible jusqu’à la prochaine Date d’admissibilité et sa Personne-ressource de l’entité ou sa Personne-ressource gérée recevra une invitation dans un délai de 30 jours après la date d’ouverture de l’Hôtel participant admissible, et, dans le cas d’un Hôtel participant admissible géré nouvellement ouvert, une fois que le Commanditaire aura reçu le courriel de la part de l’entité propriétaire concernée identifiant la Personne-ressource gérée, conformément aux présentes Conditions du Niveau Titanium. Chaque Personne-ressource de l’entité, Personne-ressource gérée ou Ami de Personne ressource (selon le cas) obtiendra le Niveau Titanium dans un délai de 30 jours une fois que le Commanditaire aura reçu et vérifié le Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium, dûment rempli.

B. Renouvellement du Niveau Titanium

Dans le cas des Hôtels franchisés, le 1^er février de chaque année civile ou aux environs de cette date, chaque personne qui continue d’être admissible à titre de Personne-ressource de l’entité recevra une notification de renouvellement (ci-après la « Notification de renouvellement »), et ce, pour chaque Hôtel participant admissible. La Notification de renouvellement comprendra un Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium. Aucune action n’est requise pour une Personne-ressource de l’entité qui souhaite conserver son appartenance acquise au Niveau Titanium. Une Personne-ressource de l’entité qui souhaite offrir un abonnement au Niveau Titanium à un nouvel Ami de Personne-ressource doit remplir et retourner un Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium avant le 1^er décembre de l’année civile au cours de laquelle ledit Formulaire a été reçu, conformément aux instructions reçues avec la Notification de renouvellement. Ledit Ami de Personne-ressource obtiendra le Niveau Titanium dans un délai de 30 jours après que le Commanditaire aura reçu et vérifié le Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium, dûment rempli. L’abonnement au Niveau Titanium qui était antérieurement associé à l’Hôtel participant admissible concernée expirera, conformément à l’Article IV ci-dessous. Par souci de clarté : (a) une personne qui est la Personne-Ressource de l’entité de plusieurs Hôtels participants admissibles recevra chaque année un (1) Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium pour chacun de ses Hôtels participants admissibles; (b) toute Personne-ressource de l’entité qui est dans cette situation est personnellement admissible à un (1) Niveau Titanium, mais elle a l’option de donner les autres Niveaux Titanium à des Amis de Personne-ressource (selon le cas) en remplissant en leur nom un Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium, conformément aux instructions qui accompagnent le Formulaire.

Le 1^er février de chaque année civile, ou aux environs de cette date, chaque entité propriétaire d’un ou de plusieurs Hôtels gérés qui continuent d’être des Hôtels participants admissibles (qui, aux fins du présent paragraphe, seront chacun appelés « HPA qui maintient son statut ») recevront une notification de renouvellement gérée, demandant à ladite entité propriétaire de faire ce qui suit relativement à chaque HPA qui maintient son statut : confirmer le renouvellement de l’abonnement préalable au Niveau Titanium; nommer une nouvelle Personne-ressource gérée ou indiquer que la Personne-ressource gérée précédente demeure la Personne-ressource gérée, mais souhaite changer le récipiendaire du Niveau Titanium associé audit HPA qui maintient son statut pour l’année en cours. Toute Personne-ressource gérée reconnue par une entité propriétaire comme étant nouvelle ou souhaitant changer le récipiendaire du Niveau Titanium associé audit HPA qui maintient son statut pour l’année en cours recevra une invitation et un Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium, à remplir (en son propre nom ou au nom d’un Ami de Personne-ressource) et à retourner avant le 1^er décembre de l’année civile au cours de laquelle ledit Formulaire a été reçu. La nouvelle Personne-ressource gérée ou l’Ami de Personne-ressource obtiendra le Niveau Titanium dans un délai de 30 jours après que le Commanditaire aura reçu et vérifié le Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium, dûment rempli. L’abonnement au Niveau Titanium auparavant associé à l’Hôtel participant admissible concernée expirera, conformément à l’Article IV ci-dessous.

Les Amis du Commanditaire recevront un Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium, à l’entière discrétion du Commanditaire.

Le Niveau Titanium entrera en vigueur pour la Partie admissible concernée dans un délai de 30 jours après que le Commanditaire aura reçu et vérifié Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium dûment rempli, conformément aux instructions qui accompagnent le Formulaire.

En plus de recevoir les Avantages de Niveau de Membre qui sont offerts aux Membres des Niveaux Blue, Gold, Platinum et Diamond, comme décrit dans les Conditions générales du Programme Wyndham Rewards (autres que les primes Platinum et les primes Diamond), chaque Membre de Niveau Titanium recevra une prime annuelle de 30 000 points Wyndham Rewards (collectivement et individuellement des « Points en prime de Niveau Titanium ») selon la description plus détaillée ci-dessous; et aura également l’option de devenir membre du Avis President’s Club (l’abonnement à ce club comprend les surclassements lors de la location de voitures chez Avis Car Rental dans les succursales participantes aux États-Unis et au Canada). Pour vous inscrire et pour consulter les conditions générales, visitez le site : https://www.avis.com/en/bridge/partner/wyndham/titanium-presidents-club.

Tout Membre dont le Niveau Titanium est en vigueur le 1^er janvier de n’importe quelle année recevra les Points en prime de Niveau Titanium au plus tard le 1^er février de ladite année. Toutefois aucun Point en prime de Niveau Titanium ne sera accordé à un Membre (i) dont le compte a été suspendu pour quelque raison, y compris, sans s’y limiter, la fraude, avant la date où les Points en prime du Niveau Titanium auraient autrement été remis; ou (ii) qui aurait été remplacé en tant que Personne-ressource de l’entité ou Personne-ressource gérée d’un Hôtel participant admissible, mais qui conserve son statut de Membre de Niveau Titanium en date du 1^er janvier.

Les points Wyndham Rewards accordés dans le cadre des Points en prime du Niveau Titanium (a) ont la même valeur que tous les autres points du Programme Wyndham Rewards obtenus en effectuant des Séjours admissibles dans les Hôtels participants admissibles; (b) sont échangeables pour toutes les Conditions générales du Programme Wyndham Rewards; (c) sont par ailleurs assujettis à toutes les Conditions générales du Programme Wyndham Rewards applicables à tous les autres points Wyndham Rewards obtenus conformément aux Conditions générales du Programme Wyndham Rewards, y compris, sans limitation, les conditions qui concernent l’expiration.

Les Membres de Niveau Titanium qui ont choisi d’obtenir des Devises de partenaire de voyage comme leur devise de base demeureront admissibles à recevoir des Points en prime de Niveau Titanium, conformément au présent Article V des présentes Conditions du Niveau Titanium.